Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :
Nom / Dénomination sociale : [Votre nom ou le nom de votre société]
Forme juridique (si société) : [Ex : SAS, SARL, Association…]
Capital social : [à compléter]
Adresse du siège social : [Votre adresse]
Téléphone : [Numéro de contact]
Adresse e-mail : [Votre email ou formulaire de contact du site]
Numéro d’immatriculation : [SIREN / SIRET si existant, sinon “Non applicable”]
Directeur de la publication : [Nom et prénom du responsable]




2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : [Exemple : OVH, IONOS…]
Adresse : [Adresse de l’hébergeur]
Téléphone : [Numéro de l’hébergeur]




3. Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site (contenus, textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur.




4. Données personnelles

Les informations recueillies via le formulaire de contact sont destinées exclusivement à [nom de votre entreprise ou « l’éditeur du site »].
Elles sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes envoyées depuis le site et ne font l’objet d’aucune transmission à des tiers.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) :

  • Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données vous concernant.
  • Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : [adresse e-mail du responsable RGPD ou contact du site].
  • La durée de conservation des données est limitée au strict nécessaire pour gérer vos demandes (maximum 3 ans après le dernier contact).




5. Cookies

Le présent site ne collecte pas de cookies autre que ceux nécessaires à son bon fonctionnement.
En cas d’utilisation future de cookies de mesure d’audience ou de suivi, l’utilisateur en sera informé et son consentement sera recueilli conformément à la réglementation en vigueur.




6. Responsabilité

L’éditeur s’efforce d’assurer la fiabilité et la mise à jour des informations présentes sur le site. Cependant, des erreurs ou omissions peuvent survenir.
L’utilisateur est donc invité à vérifier toute information pertinente avant de l’utiliser et reconnaît utiliser le site sous sa propre responsabilité.




7. Droit applicable

Le présent site est régi par la loi française. Tout litige relatif à son utilisation sera soumis aux juridictions compétentes.